Conseil Municipal du 22 octobre 2007, l'ordre du Jour
par OD,
lundi 22 octobre 2007 à 07:00 :: Vie Citoyenne
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Voici les points de l'ordre du jour du Conseil Municipal qui se tiendra ce soir à 20 h, en Mairie, dans la salle du Conseil. Par ailleurs, le compte-rendu intégral de la scéance du 24 septembre 2007 est maintenant en ligne sur le site de la ville. Vous apprécierez en particulier la qualité déplorable des débats relatifs à l'aménagement des DOCKS (voir ici).
- Au point 8 : Délégation de service public pour la gestion de l'Espace 1789 – Ajustement de la participation financière de la Commune de Saint-Ouen au budget de fonctionnement du Comité audonien des Fêtes et d'Action culturelle (CAFAC) au titre de l'année 2007 ;
- Au point 10 : Information du Conseil municipal sur le déroulement de l'opération concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) «Victor-Hugo» à Saint-Ouen, et sur les comptes de l'année 2006 ;
- Au point 14 : Réhabilitation lourde d'un immeuble sis 4, rue Jules-Verne à Saint-Ouen par la société LOGICIL : Garantie communale accordée à la société anonyme (SA) d'HLM LOGICIL relativement à l'emprunt contracté par elle auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et participation de la Commune au titre de la surcharge foncière ;
- Au point 15 : RĂ©habilitation du foyer de jeunes travailleurs ;
- Au point 16 : Participation financière de la Commune de Saint-Ouen en faveur de la réhabilitation du patrimoine ancien dans le cadre du fonds d'intervention du quartier et du protocole de coopération conclu avec le département de la Seine-Saint-Denis ;
- Au point 17 : Adoption d'une charte de qualité environnementale à intervenir avec la Compagnie parisienne de Chauffage urbain (CPCU) ;
- Au point 18 : Cession à la SEMISO d'un immeuble sis 63-65, rue du Docteur Bauer à Saint-Ouen, à fin de réalisation d'un programme de construction de logements et de bureaux/activité et espace vert ;
- Au point 19 : Demande de déclaration rectificative d'utilité publique sans enquête préalable, de déclaration de cessibilité, de fixation des indemnités provisionnelles et de la date de prise de possession, dans le cadre de la mise en oeuvre du protocole de coopération de lutte contre l'habitat indigne, et de l'acquisition par voie d'expropriation en vue de la résorption de l'habitat insalubre de l'immeuble sis 60, rue Mathieu-47, rue Kléber à Saint-Ouen;
- Au point 21 : Demandes de subventions : A/Auprès de la région Ile-de-France et de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) relatives à une mission d'étude et de conseil portant sur les perspectives de développement des filières énergétiques à Saint-Ouen, les Docks et la faisabilité de la construction d'un réseau enfoui de collecte des déchets, B/Auprès de l'Etat, dans le cadre du Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC), relative à la rénovation de la halle du marché Ottino sis à Saint-Ouen ;
- Au point 22 : Marchés à intervenir dans le cadre : d'un marché négocié, relatif à la réalisation de travaux de réhabilitation de l'ancien commissariat de police situé 6, rue Diderot à Saint-Ouen, et portant sur l'aménagement de locaux en faveur des services de la direction de la Communication et des Relations publiques.
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Commentaires
1. Le lundi 22 octobre 2007 à 17:04, par Dadidadou
2. Le lundi 22 octobre 2007 à 17:41, par TAQUET
3. Le lundi 22 octobre 2007 à 18:27, par Dadidadou
4. Le mercredi 24 octobre 2007 à 12:41, par mohamed
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